Version francophone

Voor Nederlandstaligen, naar beneden scrollen.

 

La Plateforme:

Le site web: www.goodmorningsales.be

 

est une initiative de: 

 

Le vendeur: GMSC BV
Lieu du siège social: Avenue Louise 367 1050 Bruxelles
BCE/TVA: BE 0748741119
E-mail: [email protected]
Téléphone: +32 496 238826

1. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Art.1. Champ d'application

 

 

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les "CGU") s'appliquent à toute visite ou utilisation de la plate-forme et de ses informations par un internaute (ci-après l'"Utilisateur").

En visitant ou en utilisant la Plateforme, l'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et accepte expressément les droits et obligations qui y sont énoncés.

Exceptionnellement, il peut être dérogé aux dispositions des CGU par un accord écrit. Ces dérogations peuvent consister en la modification, l'ajout ou la suppression des dispositions auxquelles elles se rapportent et n'affectent pas l'application des autres dispositions des CGU.

 

GMSC BV se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment et sans préavis, mais s'engage à appliquer les dispositions en vigueur au moment de l'utilisation de la plateforme Utilisateur.

 

 

 

Art.2. Plateforme

 

1. Accessibilité et navigation

 

GMSC BV prend toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l'accessibilité de la Plateforme. La garantie absolue de performance ne peut cependant pas être offerte et constitue donc un engagement de moyens.

 

Toute utilisation de la plate-forme est toujours aux risques et périls de l'Utilisateur. GMSC BV n'est donc pas responsable des dommages résultant de dysfonctionnements, d'interruptions, de défauts ou même d'éléments nuisibles sur la Plateforme.

 

GMSC BV se réserve le droit de restreindre l'accès à la Plateforme ou d'interrompre son fonctionnement à tout moment, sans préavis.

 

2. Contenu

 

GMSC BV détermine en grande partie le contenu de la Plateforme et prend grand soin des informations qu'elle contient. Toutes les mesures possibles sont prises pour que la plate-forme soit aussi complète, précise et à jour que possible, même si les informations qu'elle contient sont fournies par des tiers.

GMSC BV se réserve le droit de modifier, de compléter ou de supprimer la Plateforme et son contenu à tout moment, sans aucune responsabilité.

 GMSC BV ne peut fournir une garantie absolue quant à la qualité de l'information sur la plateforme. Par conséquent, ces informations peuvent ne pas être toujours complètes, exactes, suffisamment précises ou actuelles. En conséquence GMSC BV ne saurait être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, que l'Utilisateur pourrait subir du fait des informations fournies sur la Plateforme.

 

Si certains contenus de la plateforme sont contraires à la loi, aux droits des tiers ou aux bonnes mœurs, l'utilisateur doit en notifier GMSC BV par courrier électronique dès que possible afin que les mesures appropriées puissent être prises.

 

Tout téléchargement à partir de la plateforme est toujours aux risques et périls de l'utilisateur. GMSC BV n'est pas responsable des dommages, directs ou indirects, résultant de ces téléchargements, tels que la perte de données ou les dommages au système informatique de l'Utilisateur.

3. Services réservés aux utilisateurs enregistrés

- Inscription

L'enregistrement et l'accès aux services de la plateforme sont réservés exclusivement aux personnes physiques qui sont légalement compétentes, après avoir rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur la Plateforme et ces CGU.

Au moment de l'enregistrement, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur lui-même et sur son état civil. L'Utilisateur doit également vérifier régulièrement les données le concernant afin de s'assurer de leur exactitude.

L'Utilisateur doit donc fournir une adresse électronique valide, sur laquelle la plateforme lui enverra une confirmation de son inscription. Une adresse électronique ne peut pas être utilisée plus d'une fois pour s'inscrire aux services.

Toute communication de la Plateforme et de ses partenaires sera donc considérée comme ayant été reçue et lue par l'Utilisateur. Ce dernier s'engage donc à consulter régulièrement les messages reçus à cette adresse électronique et, le cas échéant, à y répondre dans un délai raisonnable.

 

L'Utilisateur se verra attribuer un nom d'utilisateur qui lui donnera accès à un espace qui lui est réservé (ci-après l'"Espace personnel"). Une seule inscription par personne est autorisée.Le nom d'utilisateur et le mot de passe peuvent être modifiés par l'utilisateur en ligne dans son espace personnel.

Le mot de passe est personnel et confidentiel, l'Utilisateur s'engage à ne pas le divulguer à des tiers.

GMSC BV se réserve en tout état de cause le droit de refuser une demande d'inscription aux services de la Plateforme en cas de non-respect des CGU par l'utilisateur.

 

- Se désabonner

L'Utilisateur régulièrement inscrit peut demander à tout moment de se désinscrire en se rendant sur la page spéciale de son Espace personnel. Toute désinscription de la plateforme sera effective le plus rapidement possible après que l'Utilisateur a rempli le formulaire approprié.

 

4. Contenu publié par l'utilisateur

 L'Utilisateur s'engage à respecter les lois en vigueur pour chacune de ses publications sur la Plateforme. Il accordera une attention particulière aux intérêts des tiers, aux contenus offensants et aux contenus qui peuvent être contraires à l'ordre public ou aux bonnes mœurs. L'Utilisateur reste responsable de tout contenu publié sur la Plateforme.

La Plateforme peut exiger la modération dans toute publication et refuser de publier du contenu en ligne, sans en donner les raisons. De même, le contenu publié par un Utilisateur peut être modifié ou supprimé sans raison ni délai.

En publiant sur la Plateforme, l'Utilisateur accorde au Vendeur, à titre gratuit et non exclusif, le droit de représenter, reproduire, éditer, modifier et distribuer le contenu publié, directement ou indirectement, sur tout support et dans le monde entier.

 

Art.3.Liens vers d'autres sites web

 

La Plateforme peut contenir des liens ou des hyperliens vers des sites web externes. Ces liens n'impliquent pas automatiquement qu'il existe une relation entre GMSC BV et le site web externe ou même qu'il existe un accord implicite avec le contenu de ces sites web externes.

GMSC BV n'a aucun contrôle sur les sites web externes et n'est donc pas responsable du fonctionnement sûr et correct des hyperliens et de leur destination finale.

Dès que l'Utilisateur clique sur le lien hypertexte, il quitte la Plateforme et peut GMSC BV n'est plus responsable des dommages éventuels.

 

 

Art.4. Propriété intellectuelle

 

La structure de la Plateforme et les textes, graphiques, images, sons, vidéos, bases de données, applications informatiques, etc. accessibles via la Plateforme sont la propriété de GMSC BV et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation des contenus, marques et services proposés par la plate-forme, par quelque moyen que ce soit, sans l'accord préalable, exprès et écrit deGMSC BVest strictement interdite, à l'exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur la Plateforme.

 L'Utilisateur de la Plateforme se voit accorder un droit limité d'accès, d'utilisation et d'affichage de la plate-forme et de son contenu. Ce droit est accordé sur une base non exclusive et non transférable et ne peut être utilisé qu'à des fins personnelles et non-commerciales. Sauf accord écrit préalable, l'utilisateur ne peut modifier, reproduire, traduire, distribuer, vendre ou communiquer au public les éléments protégés, en tout ou en partie.

Il est interdit à l'Utilisateur de saisir sur la plate-forme des données susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence de la Plateforme.

 

 

Art.5. Protection des données à caractère personnel

 

GMSC BV assure l'Utilisateur qu'il attache la plus grande importance à la protection de sa vie privée et de ses données personnelles, et qu'il s'efforce toujours de communiquer de manière claire et transparente à cet égard.

 

Les données personnelles fournies par l'Utilisateur lors de sa visite ou de l'Utilisation de la Plateforme seront collectées et traitées à des fins internes uniquement par GMSC BV.

 

GMSC BV s'engage à respecter la législation applicable dans ce domaine, à savoir la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel et le règlement européen du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

 

Les données personnelles de l'utilisateur seront traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur la Plateforme.

 

Art.6. Droit applicable et juridiction compétente

 

En cas de litige et à défaut de règlement amiable, le litige sera soumis aux tribunaux de l'arrondissement judiciaire du siège social du vendeur.

 

Art.7. Autres dispositions

 

GMSC BV se réserve le droit de modifier, d'étendre, de supprimer, de limiter ou d'interrompre la Plateforme et ses services à tout moment, sans préavis et sans responsabilité.

 

En cas de violation des CGU par l'Utilisateur, GMSC BV se réserve le droit de prendre des sanctions et des mesures de compensation appropriées, telles que le refus temporaire ou permanent de l'accès à la Plateforme ou aux services. Ces mesures peuvent être prises sans indication de motifs et sans préavis. GMSC BV ne peut être tenu pour responsables ni ne donner lieu à aucune forme de compensation.

 

La nullité totale ou partielle d'une disposition des CGU n'affecte pas la validité et l'application des autres dispositions. Dans ce cas, cette disposition sera remplacée par une autre disposition valable et comparable.

 

1. 
   
   CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
   
   Art.1 Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les "CGV") définissent les droits et obligations réciproques en cas d'achat de produits ou services sur la Plateforme par un Utilisateur (ci-après le "Client").

 

Les CGV expriment toutes les obligations des parties. Le Client est réputé les accepter sans réserve, faute de quoi sa commande ne sera pas validée.

Des exceptions aux dispositions des CGV peuvent être faites dans certains cas, à condition que ces exceptions aient été convenues par écrit. Ces exceptions peuvent consister à modifier, ajouter ou supprimer les dispositions auxquelles elles se rapportent et n'affectent pas l'application des autres dispositions des CGV.

GMSC BV se réserve le droit de modifier les CGV de temps en temps. Les modifications s'appliqueront dès leur mise en ligne pour tout achat effectué après cette date.

 

Art.2 Limites du site-web exposant

 

A travers la Plateforme, le Vendeur met à la disposition du Client une boutique en ligne qui présente les produits ou services vendus, sans que les photographies aient une quelconque valeur contractuelle.

Les produits ou services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Toutefois, en cas d'erreurs ou d'omissions dans la présentation, la responsabilité du vendeur ne saurait être engagée de ce fait.

Les produits et services sont offerts dans les limites de leur disponibilité.

Les prix et les taxes sont indiqués dans la boutique en ligne.

 

Art.3 Prix

 

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en les publiant en ligne.

Seuls les prix indiqués et les taxes en vigueur au moment de la commande sont applicables, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont indiqués en euros et ne tiennent pas compte des éventuels frais de livraison, qui sont également indiqués et facturés avant la validation de la commande par le Client.

Le montant total de la commande (toutes taxes comprises) et, le cas échéant, les frais de livraison sont indiqués avant la validation finale du bon de commande.

 

Art.4 Commander en ligne

 

Le Client a la possibilité de remplir un bon de commande en ligne à l'aide d'un formulaire électronique. En remplissant le formulaire électronique, le Client accepte le prix et la description des produits ou services.

Pour valider sa commande, le Client doit accepter ces CGV en cliquant sur le lieu indiqué.

Le Client doit fournir une adresse électronique valide, des informations de facturaction valides et, le cas échéant, une adresse de livraison valide. Tout échange avec le Vendeur peut avoir lieu via cette adresse électronique.

En outre, le Client doit choisir le mode de livraison et valider le mode de paiement.

Le Vendeur se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de non-paiement, d'adresse incorrecte ou de tout autre problème sur le compte du client jusqu'à ce que le problème soit résolu.

 

Art.5 Confirmation et paiement de la commande

 

Le Vendeur reste propriétaire des articles commandés jusqu'à ce que le paiement intégral de la commande ait été reçu.

1. Paiement

Le Client effectuera le paiement au moment de la validation finale de la commande en utilisant le mode de paiement choisi. Cette validation est valable en lieu et place d'une signature.

Le Client garantit au Vendeur qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement et reconnaît que les informations fournies à cet effet constituent la preuve de son accord à la vente et au paiement des sommes dues dans le cadre de la commande.

Le Vendeur a mis en place une procédure de suivi des commandes et des moyens de paiement afin de le garantir raisonnablement contre toute utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement, notamment en demandant des données d'identification au Client.

En cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non-paiement, le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la commande et la livraison.

Le Vendeur se réserve également le droit de refuser une commande d'un Client qui n'aurait pas effectué une précédente commande, ou qui n'en aurait effectué qu'une partie, ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

 

2. Confirmation

Dès réception de la validation de l'achat avec paiement, le vendeur enverra l'achat au Client, ainsi que la facture, sauf si celle-ci est livrée avec la commande.

Le Client peut demander que la facture soit envoyée à une adresse autre que l'adresse de livraison en en faisant la demande au service clientèle avant la livraison (voir les coordonnées ci-dessous).

En cas d'indisponibilité d'un service ou d'un produit, le Vendeur informera le Client dans les meilleurs délais par e-mail avec une proposition de remplacement ou d'annulation de la commande de ce produit et, le cas échéant, de remboursement du prix en question, le reste de la commande restant ferme et définitif.

 

Art.6 Abonnement

Le présent article s'applique à tout contrat en vertu duquel le Client souscrit à la Plateforme.

L'abonnement donne droit à :

Un accès limité à la plateforme, en fonction de la formule d'abonnement choisie par le client.

Le client sera facturé comme suit :

Selon la formule d'abonnement choisie, le client est facturé mensuellement, annuellement ou en une fois

Tous les abonnements sont souscrits pour une durée indéterminée.

Le Client peut mettre fin à son abonnement en adressant une notification au Vendeur et en respectant le délai de préavis suivant : 30 jours

.

Art.7 Preuve

Les communications, commandes et paiements entre le Client et le Vendeur peuvent être prouvés au moyen d'enregistrements automatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité.

Les commandes et les factures sont archivées sur un support fiable et durable qui sera notamment considéré comme un moyen de preuve.

Art.8 Garanties

Le Vendeur garantit la conformité des produits ou services avec le contrat conformément à la législation en vigueur au moment de la conclusion du contrat.

 

Art.9 Droit de rétractation

Si le Client est un consommateur, il renonce à son droit de rétractation afin d'être servi le plus rapidement possible après la conclusion du contrat.

 

Art.10 Protection des données

Le vendeur conserve la preuve de la transaction, y compris le bon de commande et la facture, dans ses systèmes informatiques et dans des conditions de sécurité raisonnables.

Le Vendeur garantit à son Client la protection de ses données personnelles conformément à la Politique de confidentialité disponible sur la Plateforme.

 

Art.11 Force majeure

Si le Vendeur est totalement ou partiellement incapable d'exécuter la commande en raison d'une circonstance imprévue indépendante de sa volonté, il y a force majeure.

En cas de force majeure, le Vendeur a le droit de suspendre l'exécution de la commande en tout ou en partie pendant la durée de la force majeure. Le Vendeur doit en informer le client immédiatement.

Si la force majeure dure plus de 90 jours sans interruption, chacune des parties au contrat a le droit de résilier le contrat unilatéralement, par lettre recommandée adressée à l'autre partie. Les services déjà fournis par le Vendeur seront néanmoins facturés au prorata au client.

 

Art.12 Indépendance des dispositions

Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGU sont déclarées illégales ou nulles, les autres dispositions restent pleinement en vigueur.

L'illégalité ou la nullité, en tout ou en partie, de l'une des dispositions des présentes CGV n'affecte pas la validité et l'application des autres dispositions.

Le vendeur se réserve le droit de remplacer la disposition illégale ou invalide par toute autre disposition valide d'effet équivalent.

 

 

Art.13 Droit applicable et juridiction compétente

 

Ces Conditions Générales sont régies par le droit Belge.

En cas de litige et à défaut de règlement amiable, le litige sera soumis aux tribunaux de l'arrondissement judiciaire du siège social du vendeur.

 

 

 

Date de la dernière mise à jour:

8 Août 2020

 

 

Nederlandse versie

 

Het Platform:

De website: www.goodmorningsales.be

 

is een initiatief van: 

 

De Verkoper: GMSC BV
Maatschappelijke zetel: Louisalaan 367 1050 Brussel
KBO/BTW: BE 0748741119
E-mail: [email protected]
Telefoon: +32 495 288803

1. ALGEMENE GEBRUIKSVOORWAARDEN

Art.1. Toepassingsgebied

 

Deze Algemene Gebruiksvoorwaarden (hierna de "AGV") zijn van toepassing op elk bezoek of gebruik van het Platform en de informatie ervan door een internetgebruiker (hierna de "Gebruiker").

Door het Platform te bezoeken of te gebruiken, erkent de Gebruiker dat hij deze AGV heeft gelezen en aanvaardt hij uitdrukkelijk de daarin vermelde rechten en plichten.

Bij wijze van uitzondering kan bij schriftelijke overeenkomst afstand worden gedaan van bepalingen van de AGV. Dergelijke afwijkingen kunnen bestaan uit de wijziging, aanvulling of schrapping van de bepalingen waarop zij betrekking hebben en laten de toepassing van de overige bepalingen van de AGV onverlet.

GMSC BV behoudt zich het recht voor om de AGV te allen tijde en zonder voorafgaande kennisgeving te wijzigen, maar verbindt zich ertoe de bepalingen toe te passen die van kracht waren op het moment dat de Gebruiker Platform gebruikte.

 

 

Art.2. Platform

 

1. Toegankelijkheid en navigatie

 

GMSC BV neemt alle redelijke en noodzakelijke maatregelen om de goede werking, veiligheid en toegankelijkheid van het Platform te waarborgen. Absolute werkingsgarantie kan echter niet geboden worden en daarom gaat het om een middelenverbintenis.

 

Elk gebruik van het Platform is altijd op eigen risico van de Gebruiker. GMSC BV is dus niet aansprakelijk voor schade die het gevolg is van eventuele storingen, onderbrekingen, defecten of zelfs schadelijke elementen op het Platform.

 

GMSC BV behoudt zich het recht voor om de toegang tot het Platform te beperken of de werking ervan te allen tijde te onderbreken, zonder voorafgaande kennisgeving.

 

2. Inhoud

 

GMSC BV bepaalt grotendeels de inhoud van het Platform en draagt grote zorg voor de informatie erop. Alle mogelijke maatregelen worden genomen om het Platform zo volledig, accuraat en up-to-date mogelijk te houden, zelfs wanneer de informatie erover door derden wordt verstrekt. GMSC BV behoudt zich het recht voor om het Platform en de inhoud ervan op elk moment te wijzigen, aan te vullen of te verwijderen, zonder enige aansprakelijkheid.

 

GMSC BV kan geen absolute garantie bieden met betrekking tot de kwaliteit van de informatie op het Platform. Als gevolg hiervan, is het mogelijk dat deze informatie niet altijd volledig, accuraat, voldoende accuraat of actueel is. Bijgevolg kan GMSC BV niet aansprakelijk worden gesteld voor enige schade, rechtstreeks of onrechtstreeks, die de Gebruiker zou kunnen lijden als gevolg van de op het Platform verstrekte informatie.

 

Als bepaalde inhoud van het Platform in strijd is met de wet, met de rechten van derden of met de goede zeden, moet de Gebruiker GMSC BV zo snel mogelijk per e-mail op de hoogte te stellen, zodat gepaste maatregelen kunnen genomen worden.

 

Elke download vanaf het Platform is altijd op eigen risico van de Gebruiker. GMSC BV is niet aansprakelijk voor schade, rechtstreeks of onrechtstreeks, die het gevolg is van dergelijke downloads, zoals het verlies van gegevens of schade aan het computersysteem van de Gebruiker.

3. Diensten gereserveerd voor geregistreerde Gebruikers

- Registratie

Registratie en toegang tot de diensten van het Platform zijn uitsluitend voorbehouden aan natuurlijke personen die juridisch bekwaam  zijn, na het invullen en valideren van het registratieformulier dat online beschikbaar is op het Platform en deze AGV.

Op het moment van registratie verbindt de Gebruiker zich ertoe om correcte, oprechte en actuele informatie over zichzelf en zijn burgerlijke staat te verstrekken. De Gebruiker moet ook regelmatig de gegevens die op hem betrekking hebben, controleren om de juistheid ervan te waarborgen.

De Gebruiker moet dus een geldig e-mailadres opgeven, waarop het Platform hem een bevestiging van zijn inschrijving zal sturen. Een e-mailadres kan niet meermaals worden gebruikt om zich in te schrijven voor de diensten.

Elke mededeling van het Platform en zijn partners wordt daarom geacht te zijn ontvangen en gelezen door de Gebruiker. Deze laatste verbindt zich er dan ook toe de berichten die hij op dit e-mailadres ontvangt regelmatig te raadplegen en, indien nodig, binnen een redelijke termijn te beantwoorden.

De Gebruiker krijgt een identificatiecode toegewezen waarmee hij toegang krijgt tot een ruimte die voor hem gereserveerd is (hierna de "Persoonlijke Ruimte"). Per persoon is slechts één registratie toegestaan. De gebruikersnaam en het wachtwoord kunnen door de Gebruiker online worden gewijzigd in zijn Persoonlijke Ruimte.

Het wachtwoord is persoonlijk en vertrouwelijk, de Gebruiker verbindt zich ertoe het niet aan derden mee te delen.

GMSC BV behoudt zich in ieder geval het recht voor om een verzoek tot registratie bij de diensten van het Platform te weigeren in geval van niet-naleving van de AGV door de Gebruiker.

- Uitschrijven

De Gebruiker die op regelmatige wijze geregistreerd is, kan op elk moment verzoeken om zich uit te schrijven door naar de speciale pagina in zijn Persoonlijke Ruimte te gaan. Elke uitschrijving van het Platform zal effectief zijn zo spoedig mogelijk nadat de gebruiker het daartoe bestemde formulier heeft ingevuld.

4. Inhoud gepubliceerd door de Gebruiker

De Gebruiker verbindt zich ertoe de geldende wetten na te leven bij elk van zijn publicaties op het Platform. Hij zal bijzondere aandacht besteden aan de belangen van derden, aanstootgevende inhoud en inhoud die strijdig kan zijn met de openbare orde of de goede zeden. De Gebruiker blijft verantwoordelijk voor elke inhoud die op het Platform wordt gepubliceerd.

Het Platform kan gematigdheid eisen bij elke publicatie en weigeren om de inhoud online te publiceren, zonder opgave van redenen. Op dezelfde manier kan de inhoud die door een Gebruiker wordt gepubliceerd, zonder enige reden of termijn, worden gewijzigd of verwijderd.

Door het publiceren op het Platform, verleent de Gebruiker gratis en op niet-exclusieve basis aan de Verkoper het recht om de gepubliceerde inhoud te vertegenwoordigen, te reproduceren, te bewerken, te wijzigen en te verspreiden, rechtstreeks of onrechtstreeks, op elk medium en over de hele wereld.

 

Art.3. Links naar andere websites

 

Het Platform kan links of hyperlinks naar externe websites bevatten. Dergelijke links impliceren niet automatisch dat er een relatie bestaat tussen GMSC BV en de externe website of zelfs dat er een impliciete overeenkomst bestaat met de inhoud van deze externe websites.

 GMSC BV heeft geen controle over externe websites en is daarom niet verantwoordelijk voor de veilige en correcte werking van de hyperlinks en hun eindbestemming.

 Zodra de Gebruiker op de hyperlink klikt, verlaat hij het Platform en kan GMSC BV niet meer aansprakelijk worden gesteld voor eventuele schade.

 

Art.4. Intellectuele eigendom

 

De structurering van het Platform en de teksten, grafieken, beelden, geluiden, video's, databanken, computertoepassingen, enz. die toegankelijk zijn via het Platform, zijn eigendom van GMSC BV en worden beschermd door de geldende wetten op het gebied van intellectuele eigendom.

 Elke weergave, reproductie, aanpassing of exploitatie van de inhoud, merken en diensten aangeboden door het Platform, op welke wijze dan ook, zonder voorafgaande, uitdrukkelijke en schriftelijke toestemming van GMSC BV, is strikt verboden, met uitzondering van elementen die uitdrukkelijk als royalty-vrij op het Platform zijn aangeduid.

 De Gebruiker van het Platform krijgt een beperkt recht op toegang, gebruik en weergave van het Platform en de inhoud ervan. Dit recht wordt verleend op niet-exclusieve, niet-overdraagbare basis en mag alleen worden gebruikt voor persoonlijke en niet-commerciële doeleinden. Tenzij vooraf schriftelijk anders is overeengekomen, is het de Gebruiker niet toegestaan de beschermde elementen geheel of gedeeltelijk te wijzigen, te reproduceren, te vertalen, te distribueren, te verkopen en te communiceren aan het publiek.

 Het is de Gebruiker verboden om op het Platform gegevens in te voeren die de inhoud of het uiterlijk van het Platform kunnen wijzigen.

 

 

Art.5. Bescherming van persoonsgegevens

 

GMSC BV verzekert de Gebruiker ervan dat zij het grootste belang hechten aan de bescherming van hun privacy en persoonlijke gegevens, en dat zij er altijd naar streven om hierover duidelijk en transparant te communiceren.

 

De persoonlijke gegevens die door de Gebruiker tijdens zijn bezoek of het gebruik van het platform worden verstrekt, worden uitsluitend voor interne doeleinden verzameld en verwerkt door GMSC BV.

 

GMSC BV verbindt zich ertoe om te voldoen aan de toepasselijke wetgeving op dit gebied, namelijk de wet van 8 december 1992 tot bescherming van de persoonlijke levenssfeer ten opzichte van de verwerking van persoonsgegevens en de Europese verordening van 27 april 2016 betreffende de bescherming van natuurlijke personen in verband met de verwerking van persoonsgegevens en betreffende het vrije verkeer van die gegevens.

 

De persoonlijke gegevens van de Gebruiker worden verwerkt in overeenstemming met het Privacy beleid dat beschikbaar is op het Platform.

 

Art.6. Toepasselijk recht en bevoegde jurisdictie

 

In geval van geschil en bij gebrek aan een minnelijke schikking zal het geschil worden voorgelegd aan de rechtbanken van het gerechtelijk arrondissement van de maatschappelijke zetel van de Verkoper.

 

Art.7. Overige bepalingen

 

GMSC BV behoudt zich het recht voor om het Platform en de bijbehorende diensten op elk moment, zonder voorafgaande kennisgeving en zonder aansprakelijkheid, te wijzigen, uit te breiden, te verwijderen, te beperken of te onderbreken.

 

In het geval van een inbreuk op de AGV door de Gebruiker, behoudt GMSC BV zich het recht voor om passende sancties en compensatiemaatregelen te nemen, zoals het tijdelijk of permanent weigeren van toegang tot het Platform of de diensten. Deze maatregelen kunnen zonder opgave van redenen en zonder voorafgaande kennisgeving worden genomen. Zij kunnen geen aansprakelijkheid voor GMSC BV met zich meebrengen, noch aanleiding geven tot enige vorm van schadevergoeding.

 

De volledige of gedeeltelijke ongeldigheid van een bepaling van de AGV zal geen invloed hebben op de geldigheid en toepassing van de andere bepalingen. In een dergelijk geval zal deze bepaling vervangen worden door een andere geldige en vergelijkbare bepaling.

II. ALGEMENE VERKOOPSVOORWAARDEN

Art.1 Toepassingsgebied

Deze algemene verkoopsvoorwaarden (hierna de "AVV") definiëren de wederzijdse rechten en verplichtingen in geval van de aankoop van producten of diensten op het Platform door een Gebruiker (hierna "Klant").

De AVV drukken alle verplichtingen van de partijen uit. De Klant wordt geacht deze zonder voorbehoud te aanvaarden, bij gebreke waarvan zijn bestelling niet zal worden gevalideerd.

Uitzonderingen op de bepalingen van de AVV kunnen in bepaalde gevallen worden gemaakt, op voorwaarde dat deze uitzonderingen schriftelijk zijn overeengekomen. Dergelijke afwijkingen kunnen bestaan uit het wijzigen, toevoegen of schrappen van de bepalingen waarop zij betrekking hebben en laten de toepassing van de overige bepalingen van de AVV onverlet.

GMSC BV behoudt zich het recht voor om de AVV van tijd tot tijd te wijzigen. De wijzigingen zullen van toepassing zijn zodra ze online worden gezet voor elke aankoop na die datum.


Art.2 Online winkel

Via het Platform stelt de Verkoper de Klant een online winkel ter beschikking die de verkochte producten of diensten voorstelt, zonder dat de foto's een contractuele waarde hebben.

De producten of diensten worden met de grootst mogelijke nauwkeurigheid beschreven en gepresenteerd. In geval van fouten of omissies in de presentatie, kan de Verkoper echter niet aansprakelijk worden gesteld voor dit feit.

De producten en diensten worden aangeboden binnen de grenzen van hun beschikbaarheid.

De prijzen en belastingen zijn vermeld in de online winkel.

Art.3 Prijs

De Verkoper behoudt zich het recht voor zijn prijzen te allen tijde te wijzigen door ze online te publiceren.

Enkel de aangegeven prijzen en de belastingen die van kracht zijn op het moment van de bestelling zijn van toepassing, onder voorbehoud van beschikbaarheid op die datum.

De prijzen zijn aangegeven in euro en houden geen rekening met eventuele leveringskosten, die bovendien worden aangegeven en gefactureerd vóór de validatie van de bestelling door de Klant.

Het totale bedrag van de bestelling (alle belastingen inbegrepen) en, indien van toepassing, de leveringskosten worden vermeld vóór de definitieve validatie van de bestelbon.

Art.4 Online bestellen

De Klant heeft de mogelijkheid om online een bestelformulier in te vullen met behulp van een elektronisch formulier. Door het invullen van het elektronische formulier aanvaardt de Klant de prijs en beschrijving van de producten of diensten.

Om zijn bestelling te valideren, moet de Klant deze AVV aanvaarden door op de aangegeven plaats te klikken.

De Klant moet een geldig e-mailadres, geldige factuurgegevens en, indien van toepassing, een geldig afleveradres opgeven. Elke uitwisseling met de Verkoper kan plaatsvinden via dit e-mailadres.

Bovendien moet de Klant de leveringswijze kiezen en de betalingswijze valideren.

De Verkoper behoudt zich het recht voor om de bestelling van de Klant te blokkeren in geval van niet-betaling, onjuist adres of enig ander probleem op de rekening van de Klant totdat het probleem is opgelost.

Art.5 Bevestiging en betaling van de bestelling

De Verkoper blijft eigenaar van de bestelde artikelen totdat de volledige betaling van de bestelling is ontvangen.

1. Betaling

De Klant verricht de betaling op het moment van de definitieve validatie van de bestelling met behulp van de gekozen betaalmethode. Deze validatie geldt in plaats van een handtekening.

De Klant garandeert de Verkoper dat hij over de nodige toelatingen beschikt om deze betalingswijze te gebruiken en erkent dat de daartoe verstrekte informatie het bewijs vormt van zijn instemming met de verkoop en de betaling van de in het kader van de bestelling verschuldigde bedragen.

De Verkoper heeft een procedure ingesteld om bestellingen en betaalmiddelen te controleren, om hem redelijkerwijs te garanderen tegen elk frauduleus gebruik van een betaalmiddel, onder meer door identificatiegegevens op te vragen bij de Klant.

In geval van weigering van toestemming tot betaling per kredietkaart door geaccrediteerde organisaties of in geval van niet-betaling, behoudt de Verkoper zich het recht voor om de bestelling en de levering ervan op te schorten of te annuleren.

De Verkoper behoudt zich tevens het recht voor om een bestelling te weigeren van een Klant die een eerdere bestelling niet of slechts gedeeltelijk heeft afgehandeld of bij wie een betalingsgeschil aanhangig is.

2. Bevestiging

Na ontvangst van de validatie van de aankoop met betaling, zal de Verkoper de aankoop naar de Klant sturen, evenals de factuur, tenzij deze laatste bij de bestelling wordt geleverd.

De Klant kan vragen dat de factuur naar een ander adres dan het leveringsadres wordt verzonden door vóór de levering een verzoek daartoe te richten aan de klantendienst (zie onderstaande contactgegevens).

In geval van onbeschikbaarheid van een dienst of product, zal de Verkoper de Klant zo snel mogelijk per e-mail op de hoogte brengen met het voorstel om de bestelling van dit product te vervangen of te annuleren en eventueel de betreffende prijs terug te betalen, waarbij de rest van de bestelling vast en definitief blijft.

Art.6 Abonnement

Dit artikel is van toepassing op elk contract waarbij de Klant een abonnement aangaat op het Platform.

Het abonnement geeft recht op:

een beperkte toegang tot het platform, afhankelijk van de door de klant gekozen abonnementsformule.

De Klant wordt als volgt gefactureerd:

Afhankelijk van de gekozen abonnementsformule wordt de klant maandelijks, jaarlijks of eenmalig gefactureerd

Alle abonnementen worden afgesloten voor een onbepaalde duur.

De Klant kan zijn abonnement beëindigen na kennisgeving aan de Verkoper en met inachtneming van de volgende opzegtermijn: 30 dagen.

Art.7 Bewijs

De communicatie, bestellingen en betalingen tussen de Klant en de Verkoper kunnen worden bewezen door middel van geautomatiseerde records, die in de computersystemen van de Verkoper onder redelijke veiligheidsomstandigheden worden bewaard.

De bestellingen en facturen worden gearchiveerd op een betrouwbare en duurzame drager die in het bijzonder als bewijsmiddel wordt beschouwd.

Art.8 Garanties

De Verkoper garandeert de conformiteit van de producten of diensten met het contract in overeenstemming met de op het moment van het sluiten van het contract geldende wetgeving.

Art.9 Herroepingsrecht

Indien de Klant een consument is, doet hij afstand van zijn herroepingsrecht teneinde zo snel mogelijk na het sluiten van het contract te worden bediend.


Art.10 Gegevensbescherming

De Verkoper zal in zijn computersystemen en onder redelijke veiligheidsvoorwaarden het bewijs van de transactie, met inbegrip van de aankooporder en de factuur, bewaren.

De Verkoper garandeert zijn Klant de bescherming van zijn persoonlijke gegevens in overeenstemming met het Privacy beleid dat beschikbaar is op het Platform.

Art.11 Overmacht

Indien de Verkoper geheel of gedeeltelijk verhinderd is de bestelling uit te voeren door een onvoorziene omstandigheid buiten zijn wil, is er sprake van overmacht.

In geval van overmacht heeft de Verkoper het recht om de uitvoering van de bestelling geheel of gedeeltelijk op te schorten voor de duur van de overmacht. De Verkoper zal de Klant hiervan onmiddellijk op de hoogte brengen.

Indien de overmacht langer dan 90 dagen zonder onderbreking voortduurt, heeft elk van de partijen bij het contract het recht om het contract eenzijdig op te zeggen, per aangetekende brief aan de andere partij. De reeds door de Verkoper verrichte diensten zullen niettemin naar evenredigheid aan de Klant worden gefactureerd.

Art.12 Onafhankelijkheid van de bepalingen

Indien een of meer bepalingen van deze AVV onwettig of nietig worden verklaard, blijven de overige bepalingen volledig van kracht.

De onwettigheid of de gehele of gedeeltelijke ongeldigheid van een bepaling van deze AVV doet geen afbreuk aan de geldigheid en de toepassing van de andere bepalingen.

De Verkoper behoudt zich het recht voor om de onwettige of ongeldige bepaling te vervangen door een andere geldige bepaling van gelijke strekking.

 

Art.13 Toepasselijk recht en bevoegde jurisdictie

Deze AVV worden beheerst door het Belgische recht.

In geval van geschil en bij gebrek aan een minnelijke schikking zal het geschil worden voorgelegd aan de rechtbanken van het gerechtelijk arrondissement van de maatschappelijke zetel van de Verkoper.


Datum laatste aanpassing: 8 augustus 2020